QUALIGAZ Association régie par la loi du 1/07/1901
Numéro de dépôt :
3335307
Date de dépôt :
17/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2015
Présentation de la marque MULTICONTROLE HORIZON LE DIAGNOSTIC HABITATION
Déposée le 17 janvier 2005 par l'association loi 1901 QUALIGAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MULTICONTROLE HORIZON LE DIAGNOSTIC HABITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 QUALIGAZ domicilié(e) 8, Boulevard Berthier,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque MULTICONTROLE HORIZON LE DIAGNOSTIC HABITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUALIGAZ Association régie par la loi du 1/07/1901 - 8, Boulevard Berthier,75017 PARIS - 75017 - France
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Produits de l'imprimerie ; imprimés ; publications ; livres ; livrets ; journaux ; revues (périodiques) ; manuels ; carnets ; catalogues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; plans ; représentations graphiques. Education ; enseignement ; formation, formation professionnelle, formation continue, formation pratique (démonstration), ces services pouvant être proposés et dispensés en ligne sur un réseau mondial informatique ; formation interactive électronique par le biais d'un réseau mondial informatique ; enseignement et cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; publication de textes autres que de textes publicitaires, publication de livres et de manuels, ces publications pouvant être proposées en ligne sur un réseau mondial informatique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums. Expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; services de diagnostics techniques dans les bâtiments ; contrôle de qualité ; contrôles techniques dans les bâtiments ; contrôle de conformité des biens et des installations ; ingénierie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; essai de matériaux ; planification en matière d'urbanisme ; analyse chimique ; consultation sur la protection de l'environnement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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